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DROITS SUR L'ŒUVRE

L'artiste, pour avoir pris l'initiative de sa création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits des œuvres présentes sur le site carrereproduction.com appartiennent à son auteur Jean-François CARRERE. Son autorisation est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l'oeuvre achetée sont donc limités à un droit d'usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

 

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d'auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels...Ces éléments appartiennent à l'auteur Jean-François CARRERE  A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de Jean-François CARRERE hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 449,02€ d'amende.

Jean-François CARRERE

CARRERE PRODUCTION
 

  • Jean-François CARRERE-EI.

  • Adresse de l'établissement 142, Rue du Faubourg Saint Denis 75010 Paris

  • Nom du dirigeant: CARRERE Jean-François

  • Coordonnées mail contact: carrereproduction@gmail.com

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés :

  • SIRET N° 419783063 00011

  • Numéro d’identification fiscale. SIREN N° 419783063

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E-mail : carrereproduction@gmail.com

Tél : 06 11 85 70 00

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